Dernière mise à jour : 20 septembre 2022

En naviguant sur le site rosepoudredecoration.com vous acceptez les conditions suivantes. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site rosepoudredecoration.com les présentes mentions légales. 

Le site rosepoudredecoration est accessible à l’adresse suivante : rosepoudredecoration.com
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après qu’aux lois et/ou règlements applicables. 

Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site https://rosepoudredecoration.com est édité par la webmaster :  
CHLOE BOHN
06 52 36 16 65  
contact@lachouette-enbaskets.fr

Le site rosepoudredecoration.com est détenu et géré par : 
MARIE DES COURTIS dont l’adresse postale est 1 quai Raoul Carrié 69009 Lyon. 

Numéro de SIRET : 53500920300022

Lyon & région Auvergne-Rhône-Alpes

Joignable au 06 03 24 92 07

Le site rosepoudredecoration.com est hébergé par : 

Hébergeur : O2Switch 

Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand 

Siret 510 909 80700024

Tel :  +33 4 44 44 60 40

Email : support@o2switch.fr. 
Site web : https://www.o2switch.fr/

Siren 510909807.

Photographie : MARIE DES COURTIS  / Licence Envato ( https://elements.envato.com/fr/) détenue par CHLOE BOHN 

 Les photos incluses sur le site de rosepoudredecoration.com ont été prises par MARIE DES COURTIS et/oulibres de droit et/ou disposent d’une licence d’utilisation en tant que membre. Elles ne peuvent être utilisées que sur ce site internet. Vous ne pouvez pas extraire ces photos et les utiliser comme étant les vôtres. 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site rosepoudredecoration.com

Généralités

En se connectant sur le site rosepoudredecoration.com, l’Utilisateur accepte expressément les présentes conditions générales d’utilisations.

Le site rosepoudredecoration.com, est par principe accessible aux utilisateurs en continue, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://rosepoudredecoration.com, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Modification des conditions

Marie des courtis se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site rosepoudredecoration.com

Les présentes CGU s’imposent aux Utilisateurs sans aucune réserve. En continuant à utiliser les Services du site  rosepoudredecoration.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.

Limitation de responsabilité

Le site rosepoudredecoration.com ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le site, la formation ou la proposition de vente, ou de quelques dommages subis résultant de l’utilisation du site et des services proposés. L’Utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

L’Utilisateur exclue toute responsabilité de Marie des courtis /  rosepoudredecoration.compour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir à un tiers, directement ou indirectement, du fait de l’utilisation des services proposés.

RGPD et données personnelles :

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site rosepoudredecoration.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).